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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER
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MOMENTS DU SUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOMENTS DU SUD
BORGES-TRAMIER, Société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
3339690
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/02/2025
MOMENTS DU SUD de BORGES-TRAMIER

Présentation de la marque MOMENTS DU SUD

Déposée le 8 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MOMENTS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BORGES-TRAMIER domicilié(e) Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche – Bat. D - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 012 917 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MOMENTS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOMENTS DU SUD arrivera à expiration en date du 8 février 2025.

BORGES-TRAMIER a également déposé les autres marques suivantes : DUO VERSEUR , TRAMIER , TRAMIER DEPUIS 1863 OLIVES APERO , DEPUIS 1865 TRAMIER , FRAMACO , TRAMIER NATURSOL , TRAMIER


BORGES-TRAMIER, Société par actions simplifiée (SAS) - Rue de la Bastide Blanche, Parc de la Bastide Blanche – Bat. D - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 304012917


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Inscription le 16 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°640952 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-16

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2015 n°2576575 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-22

Olives, câpres, cornichons, oignons, piments et, plus généralement, fruits ou légumes aromatiques et condiments en conserve ou semi-conserve ; sauces à salade. Epices, moutarde, sauces, assaisonnements et autres préparations pour relever la saveur des aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.